Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FAMILLE C'EST LA FAMILLE
METROPOLE TELEVISION, SOCIÉTÉ ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
NOON, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3893143
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/01/2022
LA FAMILLE C\'EST LA FAMILLE de METROPOLE TELEVISION

Présentation de la marque LA FAMILLE C'EST LA FAMILLE

Déposée le 31 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION et la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA FAMILLE C'EST LA FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) METROPOLE TELEVISION domicilié(e) 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly Sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOON domicilié(e) 126 avenue Victor Hugo - 92100 - Boulogne Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque LA FAMILLE C'EST LA FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FAMILLE C'EST LA FAMILLE est expirée depuis le 31 janvier 2022.

METROPOLE TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : SILENCE ON CLIP , FAITES-MOI 6 , ZAPATEADO , STAR 6 THEME , EUROCK 92 , ZYGOMUSIC , DANCE MACHINE , CHALLENGE POURDES MILLIONS , TOUS DES ENFANTS ! , TAM TAM BUSINESS


METROPOLE TELEVISION, SOCIÉTÉ ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 89 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly Sur Seine - France - SIREN 3

NOON, Société à Responsabilité Limitée - 126 avenue Victor Hugo - 92100 - Boulogne Billancourt - France - SIREN 4


DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones, téléphones, films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, cédéroms, logiciels, logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo ; cartes magnétiques ; disques et supports de données optiques et magnétiques ; interfaces (informatique) ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; publications électroniques téléchargeables ;

Produit en papier et en carton, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; catalogues ; almanachs et calendriers ; agendas ; articles pour reliures ; photographies, supports pour photographies en papier et carton ; produits de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier d'emballage ; produits de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, affiches, autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; portraits ; aquarelles ; dessins, images ; lithographies, gravures, photogravures ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; objets d'art gravés ou lithographiés ; drapeaux et écussons en papier ; représentations et reproductions graphiques ;

Vêtements (habillements) pour hommes, femmes et enfants, chaussures, chapellerie ; caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, barrettes, bandeaux pour la tête, blouses, body, bonneterie, bottes, bottines, cache-col, cache-corset, caleçons, caleçons de bain, casquettes, ceintures, châles, robes de chambre, chandails, chapeaux, chaussettes, chaussons, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chemises, combinaisons, lingerie de corps, corsets, costumes, écharpes, étoles, gants, imperméables, jupes, jupons, manchettes, manteaux, pantalons, pardessus, pantoufles, parkas, peignoirs, pochettes, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, slips, sous-vêtements, tee-shirts, tabliers, soutiens-gorge, uniformes, vestes, tricots, vareuses ; peignoirs de bain en tissu éponge, chemisettes, blousons, gabardines (vêtements), gilets, justaucorps, peignoirs, poches de vêtements, vestes, costumes de théâtre, bretelles, bas, espadrilles, sandales, bérets, bonnets, casquettes ;

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis, vêtements et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartes à jouer ;

Publicité, y compris publicité en ligne ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnements à des journaux et à des services de télécommunications pour des tiers ; aide et conseil en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; agence de publicité ; services d'affichage ; agences d'informations commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; transcription de communications ; services de comparaison de prix et d'analyse du prix de revient ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; direction professionnelle des affaires artistiques ; mise à jour de documentation publicitaire et location de matériel publicitaire ; études et recherches de marchés ; établissement de statistiques ; expertises en affaires ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation de foires, salons et expositions à buts commerciaux ou de publicité services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; sondage d'opinion ; recherches de parraineurs ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée, par correspondance et en ligne sur un réseau informatique ; services de marchandisage ; services de relations publiques ; services de revues de presse ; promotion des ventes pour des tiers ; services de secrétariat ; Comptabilité ; tenue de livres ;

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; services téléphoniques ;

Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition, y-compris en ligne, de livres, de revues, d'enregistrements sonores et vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; production de films sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; agences pour artistes ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestre et de music-hall ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de billetterie (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition ; informations en matière de divertissement.